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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO
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CHATEAU DE JULIENAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE JULIENAS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3897643
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
CHATEAU DE JULIENAS de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS

Présentation de la marque CHATEAU DE JULIENAS

Déposée le 16 février 2012 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE JULIENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO domicilié(e) Château de Juliénas - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 626 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE JULIENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE JULIENAS est expirée depuis le 16 février 2022.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS , DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE , DOMAINE DU GRAND CUVAGE , DOMAINE DES BLONDELS


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS, Groupement Foncier Agricole - Château de Juliénas - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 393626239


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Inscription le 10 décembre 2013 - Concession de licence n°614428 - Publication au BOPI 2013-12-10

Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Julienas provenant de l'exploitation exactement dénommée château de julienas ”.